Le site www.nettoyagedegraissagehotte.com ci-après nommée SASU AUDEBERT France ci-après nommée « La Société », immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de CRETEIL, sous le numéro 509 871 018, dont le siège social est situé 11 AV DE LA DIVISION LECLERC, 94230 CACHAN, FRANCE.
Le Site donne accès à des centaines d'autres sites, tous étant la propriété du SAS AUDEBERT, et susceptibles de disposer des mêmes mentions légales, qu'il convient de consulter et de respecter.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'utilisateur ainsi que de son webmaster et de son hébergeur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Tout "Duplicate content" est strictement interdit. A défaut de respecter nos consignes, un constat d'huissier sera établi ainsi qu'une assignation en justice au tribunal de Créteil.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du Site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers des sociétés clientes, ont fait l'objet d'une autorisation préalable, et expresse.
Modification des modalités
La SAS AUDEBERT peut modifier ou autrement mettre à jour les modalités applicables à ce site Web de temps à autre, sans avis, et vous acceptez d'être lié(e) par les modalités qui sont en vigueur au moment où vous accédez au Site.
L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les deux parties, est donnée aux tribunaux compétents de CRETEIL en France, pour les litiges avec les professionnels et aux juridictions françaises compétentes pour les litiges avec les particuliers, nonobstant pluralité de défendeurs et ou appel en garantie, même pour les procédures d'urgence ou les procédures conservatoires en référé ou par requête.
Mentions légales
SAS AUDEBERT
11 AV DE LA DIVISION LECLERC
94230 CACHAN
FRANCE
Émail: contact###nettoyagedegraissagehotte.com
818 623 514 R.C.S. CRETEIL
© Copyright 2020 CLEANOT - Mentions Légales